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Marques déposées par ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE
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CARTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VERTE
ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE

Numéro de dépôt :
1002441
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE VERTE

Déposée le 23 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE domicilié(e) (S.A.), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque CARTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARTE VERTE est expirée depuis le 23 novembre 1986.

ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE a également déposé les autres marques suivantes : FRISANGORE , CHAT BOTTE , CHAT BABY , CALYPSO , CORNOUAILLES , SAFARI , CHABOTTE , PORTO FINO , HARVARD , PERLE FINE


ETABLISSEMENTS MOTTE ET PORISSE - (S.A.), 17, rue Jean Moulin, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Fils et tissus de laine ou de poils, fils et tissus de soie, fils et tissus de lin, jute et autres fibres, fils et tissus de coton, ainsi que tous articles de bonneterie, mercerie, bas, chaussettes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.